(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 octobre 2011 par Agnès Andrée Marguerite Marie Troublé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867404.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 octobre 2021.
Agnès Andrée Marguerite Marie Troublé a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Inscription le 23 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593234 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23
Inscription le 12 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°679768 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12